Mentions légales
CRÉDITS
- Propriétaire du site : Mairie d’Albiès
- Adresse : 1 Place de la Mairie 09310 Albiès
- Tél : 05 61 64 77 03
- Directeur de publication : Mairie d’Albiès
- Design & développement web : Genesis Conseil
- Crédit photos : Mairie d’Albiès, Camping La Coume, Pixabay
- Textes : Mairie d’Albiès
- Hébergeur : o2Switch 222, Boulevard Gustave Flaubert, 63000, Clermont-Ferrand Site Web : https://www.o2switch.fr/.
CONDITIONS D’UTILISATION
Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
DROITS D’AUTEURS
Le design et le layout du site web sont protégés par le droit d’auteur. La Mairie d’Albiès détient le copyright des contenus et des photos de l’ensemble du site web. Le téléchargement ou l’usage commercial des photos et des textes sans validation par la Mairie d’Albiès est interdit.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.
LE LOGO DE LA MAIRIE D'ALBIÈS
Le logo de la Mairie d’Albiès est la propriété de la mairie.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée.
Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
LOI DU 6 JANVIER 1978 INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les données personnelles collectées sur notre site ont pour objet de rendre fonctionnel le formulaire de contact et de répondre à vos questions.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aout 2004, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire sur https://albies.fr ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales autre que la Mairie d’Albiès
Dans le cas où la Mairie d’Albiès serait amenée à vous demander des renseignements ou compléter les données personnelles que la société détient déjà à votre égard, votre réponse n’est en aucun cas obligatoire.
Vous disposez sur vos données d’un droit de modification, de suppression, de rectification et de regard. Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par https://albies.fr demander leur modification ou leur suppression via l’envoi d’un courriel à mairiealbies@wanadoo.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, et est constitutif de contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers l’adresse https://albies.fr est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ainsi que tout site contenant des caractères allant à l’encontre des bonnes mœurs et de l’ordre public.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Mairie d’Albiès ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.